Le choix d'une clause «non-derivative» : un motif esthétique.

Cela dit, pourquoi une licence libre suivant une clause non-derivative ?

Cette restriction non-derivative dit simplement la chose suivante : bien que mon oeuvre soit librement reproductible, distribuable et communicable (en vertu du contrat Creative Commons initial passé entre l'auteur et l'humanité toute entière) il n'est toutefois pas permis de la modifier, de la transformer ou de l'adapter sans demander l'autorisation préalable de l'artiste. Dans une mise au point publiées sur le site du CERSA18¹¹, Mélanie Dulong de Rosnay le rappelle clairement :

L' option Pas de modification ne consiste en aucun cas à interdire toute création d' oeuvres dérivées ou composites, mais à ne pas autoriser à l' avance les modifications.

C'est-à-dire, et je voudrais insister fortement sur ce point, que sur le plan du respect de l'intégrité de l'oeuvre, on en revient très exactement à ce que dit le code le propriété intellectuelle, plus précisément l'article crucial 122-4. lequel précise que

la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque de l'oeuvre est illicite, en l'absence du consentement de l'auteur ou de ses ayants droits.

On fait grand cas de cette interdiction dans les débats autour des licences CC nd nc, mais il s'agit simplement dans le cas de la clause non-derivative, de réaffirmer en tant qu'auteur le souhait de garder la prérogative que lui confère le droit depuis le fin du XVIIIème siècle sur l'intégrité de son oeuvre. On peut utiliser une oeuvre dans le but de produire une nouvelle oeuvre, tant qu'on a l'autorisation de l'auteur de l'oeuvre dont on s'inspire. Cette restriction d'usage a été formulée pour protéger l'artiste du plagiat d'une part, du détournement malveillant d'autre part. A l'ère du remix et du sampling, cette clause peut sembler tout à fait archaïque, mais ce serait à mon sens accorder trop d'honneur au sampleur et au re-mixer que de refondre le droit en se conformant uniquement à sa pratique et à ses intérêts. Je suis tout à fait l'aise pour le dire, ayant moi-même pratiqué le sampling à l'occasion d'un album¹².

Pourquoi la raison de l'adoption de cette clause me paraît-elle relever de l'esthétique ? Parce que les artistes dont je parle -et entendez bien que je parle ici seulement d' une poignée d'artistes, ceux avec qui je travaille chaque jour - s'en réclament et pratiquent ce qu'on appelle ailleurs le songwriting, c'est-à-dire qu'ils créent des chansons liant textes et musiques. Il est très rare qu'ils utilisent des samples, ou bien ils les fabriquent eux-même à partir de leurs propres compositions¹³. Et ils souhaitent être ne mesure de contrôler l'usage qu'on pourrait faire de leurs textes, lesquelles pourraient être plagiés ou vidés de leur sens, ou de leur musique - je n'apprécierais pas personnellement d'entendre un sample d'une de mes chansons utilisé comme support musical d'une publicité. Cette oeuvre donc, et tout le processus de création qui l'a porté, toutes les émotions, les expériences, les histoires dont elle s'est nourrie, on tient à en préserver ici l'intégrité. Ce qui n'empêche pas, évidemment, d'autoriser les remix éventuels, voire de les initier -mais dans le cadre d'un accord préalable passé avec l'auteur.

Ce souci est-il condamnable ? S'il l'est, et je me demande bien au nom de quels arguments sérieux, alors il faudrait condamner toute la littérature (rares sont les textes autorisant a priori la publication d'oeuvres dérivées. Il faudrait demander aux oulipiens ce qu'ils en pensent : le texte magnifique de Jacques Roubaud «Bien souvent je copie »¹⁴, bien qu'il mette l'accent sur l'appropriation et l'inscription dans une tradition, ne se situe pas sur un plan juridique), et pour tout dire, une immense partie des artistes, toutes disciplines confondues. Et ce serait faire injure aux écrivains qui, avant l'invention du droit d'auteur, voyaient leurs oeuvres réduites de moitié ou amendées sans qu'on ait requis leur avis. Plus près de nous, informez-vous de ce qu'Orson Welles pensait de la manière dont les producteurs avaient sabordé certains de ses films, demandez à certains musiciens comment ils perdent tout contrôle au profit des soi-disant experts des maisons de disques entre le moment de la création et la réalisation du disque final.

Mes amis et moi souhaitons conserver ce droit de préserver l'intégrité de notre oeuvre, parce qu'il nous a coûté de la créer, par respect pour les conditions psychiques, les joies et les souffrances, la grâce parfois, qui ont présidé à sa manifestation.